des services et des ventes prevues pour les societes minieres

  • Direction Générale des Impots du Cameroun - …

    I - OBLIGATIONS DE DECLARATION 1- Quelles sont les différentes obligations de déclaration qui incombent au contribuable ? Obligation d'immatriculation ;

  • Insee − Institut national de la statistique et des …

    L’Institut national de la statistique et des études économiques collecte, produit, analyse et diffuse des informations sur l’économie et la société françaises

  • LA FISCALITÉ DES ENTREPRISES | izf.net

    Pour les sociétés exerçant des activités de recherche, d’exploitation, de production et de vente d’hydrocarbures naturels ainsi que les activités de ...

  • HISTOIRE DES MINES DE DECAZEVILLE - …

    L'histoire de Decazeville et des mines a été écrite par les élèves du Lycée Professionnel de Decazeville. Nous reproduisons le texte en intégralité Une ...

  • Les 20 Africains les plus riches | Slate Afrique

    Pour la première fois, le magazine américain Forbes a établi le classement des plus grandes fortunes du continent africain.

  • 20 juillet 1973. – LOI 73-021 portant régime …

    Recherche de textes sur site par la page d'accueil. 20 juillet 1973. – LOI 73-021 portant régime général des biens, régime foncier et immobilier et régime des ...

  • L’eau, un enjeu planétaire | La Vigie de l'eau

    Avant-propos: Ce dossier sur l'eau constitue une introduction aux problématiques de l'eau et des milieux aquatiques; il met en perspective les questions d'actualité ...

  • UFRA : COURS DE FISCALITE 3ème ET 4ème …

    30/10/2008· Table des matières IntroductionChapitre 1 : Généralités sur la fiscalité Ivoirienne Chapitre 2 : Les Impôts directs Chapitre 3 : Les impôts Indirects

  • Document national de prospective - Niger

    3 MOTEURS DU CHANGEMENT DANS LE SECTEUR FORESTIER. 3.1 Climat et sécheresse. Le Niger est un pays enclavé avec une superficie de 1 267 000 km².

  • LES IMPOTS SUR LE CAPITAL - fontaneau

    L’impôt dû est égal à la somme des produits des taux et des bases de calcul. Un minimum annuel de 48 000 euros est perçu. Concernant les intérêts sur ...

  • Bolivie — Wikipédia

    La Bolivie est une république parlementaire. Le président, élu tous les 5 ans, est à la fois le chef d'État et le chef du gouvernement. Il nomme les ministres.

  • N° 3880 - Les députés, le vote de la loi, le …

    - sécuriser nos approvisionnements traditionnels, par la relance de l’exploration de notre sous-sol, et particulièrement des fonds marins, par la mise en place d ...

  • profiscal

    Choisissez vos critères de recherche : Nouvelle recherche. Imposition

  • Fonds souverain — Wikipédia

    Ressources. Les fonds souverains tirent leurs ressources des réserves des banques centrales (Chine), des réserves pour les retraites ou des fonds tirés de l ...

  • N° 384 - Projet de loi de finances rectificative …

    Exposé des motifs. Depuis le dépôt du projet de loi de finances (PLF) pour 2018, les informations nouvelles n'amènent globalement pas à revoir la prévision de ...

  • AUX PORTES DU PARADIS - Rapport Banque …

    Public Disclosure AuthorizedSITUATION ÉCONOMIQUE EN CÔTE D’IVOIRE AUX Public Disclosure Authorized PORTES DU ...

  • Cliquez ici pour consulter le programme du PQ …

    Emprunter le chemin des victoires. Le Parti Québécois s’engage sur un chemin de victoires qui nous mènera ultimement à l’indépendance, à la liberté politique.

  • Code général des Impots - Investir au Cameroun

    E - Provisions. Les provisions constituées en vue de faire face à des pertes ou charges nettement précisées et que les événements en cours rendent probables, à ...

  • LOI - WET - ejustice.just.fgov.be

    Table des matières Texte Début; TITRE PREMIER. De la compétence d'attribution. CHAPITRE PREMIER. Dispositions préliminaires. Section première. Art. 556

  • Code des Impôts - dgi.gouv.cd

    NOUVEAU CODE DES IMPÔTS MIS A JOUR AU 15 JUILLET 2014 AVANT-PROPOS Pour faciliter aux contribuables la lecture de la législation fiscale congolaise, la ...

  • RS 641.201 Ordonnance du 27 novembre 2009 …

    (art. 10, al. 2, let. a et c, 14, al. 1, let. a, et 3, LTVA) 1 Les entreprises ayant leur siège, leur domicile ou un établissement stable sur le territoire suisse ...

  • Code de l'Eau coordonné - Portail …

    TITRE V. - Cours d'eau!!! Les articles 33 à 52 ne sont pas entrés en vigueur cfr A.G.W. 24.03.2005 !!! CHAPITRE I er. - Généralités. Art.